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Marques déposées par monsieur Roland CHARLES
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Tarti'Neige
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tarti'Neige
M. Roland CHARLES

Numéro de dépôt :
4268332
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
Tarti\'Neige de Roland CHARLES

Présentation de la marque Tarti'Neige

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur Roland CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tarti'Neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Roland CHARLES domicilié(e) 300 RUE des places - 42110 - CIVENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roland CHARLES domicilié(e) 300 RUE des places - 42110 - CIVENS - France.

La marque Tarti'Neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarti'Neige arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

Roland CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : Sainté Cola , NUTCOLA , Pateatartiner , Sweet & Faim


M. Roland CHARLES - 300 RUE des places - 42110 - CIVENS - France


M. Roland CHARLES - 300 RUE des places - 42110 - CIVENS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.